Comment accéder à la nouvelle version de Documents en ligne?
Documents en ligne est accessible au public sur Internet,
à l'adresse suivante: https://docs.wto.org
Quel navigateur utiliser?
Documents en ligne fonctionne de manière optimale dans Internet Explorer 9.
Tous les documents officiels de l'OMC sont-ils disponibles sur Documents en ligne?
La plupart des documents officiels de l'OMC ne sont pas à
distribution restreinte et sont destinés à un usage public;
un petit nombre de documents font l'objet d'une distribution
restreinte et ne peuvent être consultés qu'avec un nom d'utilisateur
et un mot de passe. Dans l'interface publique de Documents en ligne,
les cotes des textes relevant de cette catégorie apparaissent en grisé.
Comment obtenir un mot de passe pour Documents en ligne?
Seuls les représentants accrédités des pays Membres de l'OMC, des autres organisations
officielles autorisées et de certains observateurs reçoivent un nom d'utilisateur
et un mot de passe sur demande adressée à l'Organisation mondiale du commerce par les
chefs de délégation. Pour obtenir un mot de passe, veuillez contacter directement la
délégation concernée, et non le Secrétariat de l'OMC.
Je possède déjà un mot de passe pour Documents en ligne.
Sera-t-il encore valable?
Oui. Le lancement de la nouvelle version de Documents en ligne
n'a pas entraîné de modification des mots de passe. Pensez
toujours à écrire en MAJUSCULES les LETTRES du nom
d'utilisateur et du mot de passe.
Comment trouver des renseignements sur les cotes et les collections des documents de l'OMC?
Le Guide de la documentation est la principale
source de renseignements sur les collections et
les cotes des documents de l'OMC. Il contient également
la dernière version de la Nomenclature des documents de
l'OMC. Le Guide de la documentation est accessible depuis la Page
d'accueil de Documents en ligne:
Lorsque j'ouvre Documents en ligne,
l'interface est en anglais. J'aimerais qu'elle soit systématiquement
en français. Comment effectuer ce réglage?
Cliquez sur les Préférences utilisateur et choisissez le français
comme langue d'interface. Vous pouvez également modifier ici les
langues source et cible pour la visualisation bilingue.
Comment trouver les documents les plus récents dans Documents en ligne?
Sur la Page d'accueil de Documents en ligne cliquez sur Documents récents dans la barre de navigation en haut de l'écran:
Je veux rechercher tous les documents portant la cote G/AG/W/…
Comment procéder?
Il y a deux manières de faire une recherche par la cote:
Si vous connaissez la cote complète, cliquez sur Recherche,
puis cliquez dans le champ Cote du document et commencez à écrire;
un système de saisie semi-automatique vous indiquera toutes les cotes
correspondant à ce que vous avez tapé. Sélectionnez une entrée dans
la liste en cliquant avec la souris.
Si vous souhaitez rechercher des documents en utilisant une partie de la
cote (c'est-à-dire avec une cote incomplète – G/AG/W/…), vous devez
utiliser le caractère * dans votre libellé de recherche:
Il est conseillé de mettre ce type de recherche entre " " – "G/AG/W*".
Qu'est-ce que la "saisie semi-automatique"?
La saisie semi-automatique propose à l'utilisateur un mot ou
une expression dans un champ, sans qu'il/elle ait à la saisir
dans sa totalité. Pour activer une saisie semi-automatique,
inscrivez au moins deux caractères dans le champ.
Exemple
Saisie semi-automatique pour le champ Cote:
Cette saisie semi-automatique propose des cotes sur la base des
deux premiers caractères saisis par l'utilisateur dans le champ – WT.
Sélectionnez une entrée dans la liste en cliquant avec la souris.
Saisie semi-automatique pour le champ Domaine:
Cette saisie semi-automatique propose des domaines sur la base
des caractères saisis par l'utilisateur – ec, indépendamment
de l'endroit où ils se trouvent dans le mot ou l'expression.
Sélectionnez une entrée dans la liste en cliquant avec la souris.
J'aimerais trouver tous les documents contenant le
libellé "listes tarifaires"? Comment procéder?
Utilisez le champ Critères de recherche en texte intégral si vous
souhaitez effectuer une recherche à l'intérieur des documents de l'OMC.
Pour rechercher des expressions exactes, vous pouvez utiliser des
guillemets (" "). L'application recherchera automatiquement
tous les documents contenant les termes listes et tarifaires
si vous n'utilisez pas de guillemets.
Exemple: Saisissez "listes tarifaires" pour retrouver toutes les
occurrences de cette expression dans des documents.
Si vous saisissez listes tarifaires, l'application identifiera tous
les documents qui contiennent soit listes soit tarifaires,
qu'ils soient ou non accolés dans le texte du document.
À quoi sert le tableau qui apparaît
à gauche des résultats de ma recherche?
Lorsque vous effectuez une recherche dans Documents en ligne,
le nombre total de résultats n'est pas limité. Le tableau de gauche
permet de filtrer les documents affichés dans le tableau principal,
de sorte que l'utilisateur puisse mieux cibler la consultation des
résultats.
| Recherche ; Documents récents | |
| Le tableau de gauche permet un filtrage par type de document |
 |
| Vous pouvez également choisir un filtrage par domaine |
 |
| Notifications | |
| Le tableau de gauche permet un filtrage par prescription juridique |  |
| Vous pouvez également choisir un filtrage par domaine |  |
| Documents pour les réunions | |
| Le tableau de gauche permet un filtrage par domaine |  |
| Vous pouvez également choisir un filtrage par date |  |
Dans les résultats de ma recherche, la
lettre R, D ou U est indiquée à côté des documents. Qu'est-ce que
cela signifie?
Les documents officiels de l'OMC peuvent être :
| U | à distribution non restreinte et librement accessibles au grand public; |
| R | à distribution restreinte et leur consultation est réservée aux Membres de l'OMC et autres utilisateurs autorisés; |
| D | la plupart des documents à distribution restreinte sont mis en distribution générale et rendus publics via un processus ordinaire de mise en distribution générale. Tous les détails concernant la politique officielle de l'OMC en matière de mise en circulation générale des documents figurent dans le Guide de la documentation. |
La mention
RESTRICTED à l'intérieur d'un document est elle une
source fiable pour déterminer le niveau n'accès effectif d'un document?
Non. Tous les documents en distribution restreinte portent la mention
RESTRICTED dans le coin supérieur droit du document.
Si un document en distribution restreinte est mis en distribution générale, cette mention
n'est pas supprimée dans le document lui même. Le seul moyen fiable de s'assurer
du niveau d'accès d'un document est de consulter
Documents en ligne.
Si le document en question porte la mention R dans la liste de résultats, c'est qu'il est encore en distribution restreinte.
La mention D signifie que le document a été mis en distribution générale et est maintenant publiquement accessible.
Exemple
Le document WT/DSB/M/341 était initialement en distribution restreinte. La mention
RESTRICTED apparaît dans le coin supérieur droit du document.
Le document WT/DSB/M/341 a été mis en distribution générale 45 jours après la date de distribution conformément aux procédures de mise en distribution indiquées dans le document WT/L/452.
Le document est maintenant publiquement accessible et apparaît avec la mention D dans la liste de résultats.
Dans les résultats de ma recherche,
certains documents sont en grisé. Qu'est-ce que cela signifie?
Les métadonnées et les fiches signalétiques de tous les documents de l'OMC
peuvent être consultées par tous les utilisateurs de Documents en ligne,
quel que soit le statut des documents. Cependant, pour les documents à distribution restreinte, les cotes et les liens vers les documents PDF sont en grisé sur
l'interface publique de Documents en ligne. Ces documents ne sont accessibles
qu'une fois que l'utilisateur a saisi son nom d'utilisateur et son mot de passe:
Dans les résultats de ma recherche, il est
indiqué que certains documents sont en plusieurs parties. Pourquoi?
Seules les versions PDF des documents sont affichées dans la liste
principale de résultats. Si, dans la liste, un document est indiqué
comme étant "en plusieurs parties", cela signifie que le document
complet comporte plus d'un fichier électronique – dans l'exemple
suivant, il contient sept fichiers différents. Lorsque l'utilisateur clique sur le lien PDF Français dans la liste
de résultats pour visualiser ce document, l'application proposera
tous les fichiers existants pouvant être consultés. L'utilisateur
doit ensuite cliquer sur la partie qu'il/elle souhaiter visualiser:
Comment ouvrir une version PDF d'un document?
À l'issue d'une recherche, les versions PDF des documents apparaissent
dans la liste de résultats dans le coin droit de l'écran:
Si le document en question est un fichier électronique unique,
cliquez sur Français pour ouvrir directement le fichier PDF
en français. Pour sauvegarder ce fichier sur votre ordinateur,
choisissez l'option Save qui apparaît alors en bas de l'écran:
Si le document en question comporte plusieurs fichiers électroniques
et que vous cliquez sur Français, une fenêtre s'ouvrira,
contenant la liste des différentes parties du document en
français, au format PDF:
Si vous cliquez sur une partie, seul le fichier sélectionné s'ouvrira.
Le format PDF est-il le seul format de document disponible dans Documents en ligne?
Non. Bien que les documents soient toujours produits en formats WORD (DOC) et PDF,
ils peuvent également comporter des parties en formats Excel (XLS), Access (MDB)
ou PowerPoint (PPT). Seules les versions PDF des documents apparaissent dans
la liste principale de résultats qui s'affiche après une recherche dans
la base de données. Si vous souhaitez voir un autre format existant pour
un document, cliquez sur 
dans la liste de résultats, pour le document de votre choix.
Exemple
WT/LET/576 est un document en deux parties en formats PDF et EXCEL.
Si vous cliquez sur Français dans la page principale d'affichage des
résultats, vous ouvrirez un fichier unique, la version PDF. Si vous
cliquez sur , la deuxième partie de ce document
(en EXCEL) s'affichera:
Comment ouvrir une version HTML d'un document?
Cliquez sur la cote du document dans la liste de résultats de la recherche:
Comment faire pour visualiser simultanément les
versions anglaise et française d'un document avec
l'outil d'affichage HTML?
Pour visualiser deux versions linguistiques d'un même
document simultanément avec l'outil d'affichage,
sélectionnez l'option bilingue, au-dessus de la
liste de résultats, une fois la recherche effectuée:
L'outil d'affichage utilise les paramètres par défaut
applicables aux langues cible et source tels qu'ils sont
définis dans vos préférences utilisateur. Cliquez sur
Modifier pour changer ces paramètres directement
depuis la liste de résultats.
Où trouver la fiche signalétique d'un document?
La fiche signalétique apparaît si vous cliquez sur 
dans la liste des résultats d'une recherche.
La fiche signalétique contient des renseignements succints sur le type et
la teneur du document décrit. Les fiches signalétiques relatives aux
notifications ont une section supplémentaire, qui contient des données
concernant la notification: DONNÉES DE LA NOTIFICATION
Comment trouver facilement tous les comptes rendus des
réunions du Comité des marchés publics pour les années 2010 à 2012?
Cliquez sur Documents couramment consultés dans la barre de navigation -
et choisissez la section suivante:
.
Sélectionnez l'organe de votre choix dans la liste et descendez jusqu'à
la section pertinente. En cliquant sur Comptes rendus, vous lancerez
une recherche uniquement pour ces documents:
J'ai besoin de tous les JOBS publiés par le
Conseil du commerce des services réuni en Session extraordinaire.
Je ne connais pas la cote en question – comment procéder?
Cliquez sur Documents couramment consultés dans la barre de navigation -
et sélectionnez la section suivante:
Sélectionnez le domaine de votre choix dans la liste et descendez
jusqu'à la section pertinente. En cliquant sur tous les documents
de travail, vous lancerez une recherche uniquement pour
ces documents:
Où trouver le Daily Bulletin?
Cliquez sur Documents couramment consultés dans la barre de navigation -
et sélectionnez la section suivante:
Sélectionnez le document de votre choix dans la liste et descendez
jusqu'à la section pertinente. En cliquant sur 2012, vous
lancerez une recherche uniquement pour ces documents:
Dans la liste de résultats d'une recherche
de notification effectuée avec le module Notifications,
certains fichiers sont présentés comme suit:
Qu'est-ce que cela signifie?
À des fins de recherche et du'affichage, seules les notifications sont
présentées suivant la relation "document de base – documents annexes"
dans Documents en ligne. Lorsque le signe 
apparaît à gauche de la cote dans la liste de résultats,
cela signifie que le document est un "document de base"
auquel des "documents annexes" sont associés.
Les addenda, corrigenda et suppléments de toutes les
notifications sont considérés comme des "documents annexes"
du "document de base" original.
Lorsque vous faites une recherche à partir de la
cote d'une notification, seuls les documents "de base"
sont affichés dans la liste de résultats:
Si un document de base comporte des addenda, des corrigenda ou
des suppléments, il sera présenté de la manière suivante
dans la liste de résultats:
Les "documents annexes" ne seront affichés que lorsque l'utilisateur clique sur le signe
à gauche de la cote:
Lorsque vous effectuez une recherche à partir de la cote d'un
"document annexe", le "document de base" est toujours affiché
avec le "document annexe" dans la liste de résultats.
J'ai fait une recherche dans Documents en ligne
en utilisant le module Notifications. La liste de résultats
indique 1 occurrence mais plusieurs documents sont affichés.
Qu'est-ce que cela signifie?
Puisque les notifications apparaissent dans les résultats de la recherche
suivant la relation "document de base − documents connexes", seul le
nombre total de documents de base est pris en compte, indépendamment
de celui des "documents annexes" qui sont également affichés.
Exemple
La recherche suivante a permis de trouver 4 documents au total:
2 "documents de base", chacun ayant un "document annexe".
Le nombre d'occurrences est donc 2:
Comment trouver toutes les notifications concernant l'agriculture de 2012 pour un pays donné?
Cliquez sur Notifications dans la barre de navigation en haut de l'écran:
. Indiquez 2012 comme période:
Cliquez sur 
à droite du champ Prescriptions
pour ouvrir la liste des prescriptions juridiques concernant les notifications.
Cliquez sur Agriculture et produits de base.
ce qui inscrit les critères de recherche dans le masque de recherche du champ Prescriptions:
Commencer la saisie dans le champ Membre, puis sélectionnez un pays en cliquant sur celui-ci dans la liste:
Cliquez sur Recherche pour lancer la recherche.
Qu'est-ce qu'une annexe d'une notification?
Certains Membres joignent des documents justificatifs aux notifications − généralement,
le texte d'une loi ou d'un projet de règlement technique, parfois dans
plusieurs langues. Ces documents sont considérés comme des fichiers
joints et sont systématiquement affichés avec la notification correspondante,
lorsqu'une recherche est effectuée. Ils apparaissent dans la liste de résultats
d'une recherche en tant que liens sur lesquels on peut cliquer, sous la cote
du document correspondant:
Note: Lorsque vous téléchargez un document, les fichiers joints ne
sont pas automatiquement inclus. Si vous souhaitez les inclure,
vous devez modifier les options de téléchargement par défaut −
voir
Télécharger les documents ci-dessous.
Comment trouver des notifications ayant des fichiers joints?
Dans l'interface Notifications - Recherche avancée, la sélection par défaut de
l'option concernant les fichiers joints permet, pour toute recherche,
de retrouver automatiquement toutes les notifications existantes,
qu'elles aient des fichiers joints ou non:
L'utilisateur peut modifier ce paramètre à sa convenance.
Comment télécharger les documents?
Il y a plusieurs manières d'enregistrer un ou
plusieurs documents sur votre ordinateur (téléchargement):
- pour sauvegarder sur votre ordinateur un seul document PDF en
français à partir de la liste de résultats, cliquez sur le lien
Français et choisissez l'option Save qui apparaît en bas de votre écran:
- pour sauvegarder plusieurs documents que vous avez sélectionnés en
cochant les cases adéquates dans la liste de résultats de votre recherche
cliquez sur Télécharger les documents en haut de l'écran, puis sur Télécharger et suivez les instructions.
- pour sauvegarder tous les documents en français
figurant sur la page de résultats affichée, cliquez
sur Télécharger les documents en haut de l'écran,
cochez la case Tous les documents français, puis sur
Télécharger et suivez les instructions.
Note: Tous les documents français signifie tous les documents
en français sur la page en cours seulement; si vous avez plus de 50
résultats, vous devrez répéter l'opération sur les pages suivantes
de la liste de résultats.
Le système de téléchargement des documents
comporte plusieurs options différentes pour sauvegarder les documents.
Laquelle choisir?
Options de téléchargement
Cette case est cochée par défaut lorsque vous cliquez sur Télécharger les documents.
La version PDF du document sera toujours incluse dans votre téléchargement; si un
document est en plusieurs parties et dans d'autres formats qu'en PDF, ces éléments
seront tous automatiquement inclus dans le téléchargement.
Lorsque cette case est cochée, seule la version PDF du document sera
incluse dans votre téléchargement; si un document comporte plusieurs
parties dans d'autres formats qu'en PDF, elles seront EXCLUES du téléchargement.
Lorsque cette case est cochée, seule la version WORD du document sera
incluse dans votre téléchargement; si un document comporte plusieurs parties
dans d'autres formats qu'en WORD, elles seront EXCLUES du téléchargement.
Lorsque cette case est cochée, seuls les fichiers joints aux notifications
seront inclus dans votre téléchargement; cette option doit être utilisée
en combinaison avec Toutes les parties dans tous les formats si vous souhaitez
sauvegarder des notifications avec les fichiers joints sur votre ordinateur:
Si ma liste de résultats comprend 75 documents en français,
est-il possible de tous les télécharger dans un seul fichier compressé en
cliquant sur Tous les documents français?
Non. "Tous" désigne tous les documents affichés sur la page de résultats en cours.
Par défaut, 10 documents sont affichés par page; l'utilisateur peut modifier le nombre de
résultats affichés par page (50 au maximum):
Dans cet exemple, en fixant à 50 le nombre de résultats par page, l'utilisateur pourra
télécharger en une seule opération les 50 premiers résultats de la liste qui en contient
75 au total; il/elle devra ensuite faire une autre opération, à savoir passer à la page
de résultats suivante, pour télécharger les 25 autres résultats.
Lorsque je clique sur les liens du fichier d'index des
documents que j'ai téléchargé, il ne se passe rien. Pourquoi?
Un fichier d'index est systématiquement inclus dans le fichier de téléchargement
compressé lorsque vous sauvegardez des documents sur votre ordinateur. Dans cet
index, chaque document a un hyperlien qui vous permet d'accéder directement au
fichier électronique correspondant qui a été transféré sur votre ordinateur au
cours du téléchargement.
Pour activer ces hyperliens, vous devez extraire tous les fichiers. Lorsque vous
ouvrez le fichier compressé, cliquer sur l'option Extract all files qui apparaît:
Je souhaite télécharger la version WORD d'un document.
Où puis-je la trouver? Elle n'apparaît pas dans la liste principale de résultats.
La version WORD d'un document apparaît sur la page qui s'affiche lorsque vous cliquez sur
Fichiers en plus (à côté des différents résultats de la liste). Vous pouvez sauvegarder
le fichier WORD sur votre ordinateur à partir de cette page.
Si vous souhaitez télécharger la version WORD de tous les documents résultant de votre recherche, cliquez
sur 
et choisissez l'option Toutes les
parties au format WORD dans la boîte de dialogue:
Puis cliquez sur Télécharger.
Comment retrouver toutes les réunions du
Comité de l'agriculture tenues en 2012?
Sur la page d'accueil de
Documents en ligne, cliquez sur Documents pour les réunions
dans la barre de navigation en haut de l'écran. Par défaut,
la période sur laquelle porte votre recherche est le mois en cours de l'année en cours.
Modifiez les dates à votre convenance.
Pour limiter la recherche à tous les documents concernant l'agriculture, cliquez dans
le champ Domaines et sélectionnez Agriculture dans la liste, au moyen de la souris:
Puis cliquez sur Rechercher et visualiser les résultats.
Je voudrais trouver les documents qui ont été examinés
à la réunion du CONSEIL GÉNÉRAL du 25 juillet 2012. Comment procéder?
Sur la page d'accueil de Documents en ligne,
cliquez sur Documents pour les réunions dans la barre de navigation en haut de l'écran.
Par défaut, la période sur laquelle porte votre recherche est le mois en cours de l'année
en cours. Modifiez les dates pour que votre recherche porte seulement sur juillet 2012.
Cliquez dans le champ Domaines et sélectionnez Organes de surveillance dans la liste,
au moyen de la souris:
Puis cliquez sur Rechercher et visualiser les résultats pour que les réunions correspondant à
la période et au domaine que vous avez indiqués dans votre recherche s'affichent:
Cliquez sur le titre d'une réunion pour afficher les documents qui s'y rapportent.
Comment trouver les documents relatifs à une réunion donnée?
Effectuez une recherche dans Documents pour les réunions pour afficher vos résultats à l'écran.
Des hyperliens apparaissent seulement pour les réunions ayant des documents associés:
Cliquez sur le titre d'une réunion qui a un hyperlien pour afficher les documents associés.
Comment télécharger dans un seul fichier tous les documents associés
à la réunion du Conseil du commerce des services qui s'est tenue le 29 juin 2012?
Sur la page d'accueil de
Documents en ligne cliquez sur Documents pour les réunions dans la barre de navigation en haut de
l'écran. Modifiez la période indiquée pour que la recherche porte seulement sur
2012. Cliquez sur le champ Domaines et sélectionnez Services dans la liste,
au moyen de la souris:
Puis cliquez sur Rechercher et visualiser les résultats pour que les
réunions correspondant à la période et au domaine que vous avez indiqués dans
votre recherche s'affichent et identifier la réunion en question:
Sauvegardez directement sur votre ordinateur tous les documents
associés à cette réunion en cliquant sur le
symbole 
situé à droite du titre de la réunion en question.