Les Organes du GATT sont classés ici par ordre hiérarchique. La liste peut être consultée sur écran ou imprimée.
Cette liste est provisoire et ne peut en aucune manière être considérée comme exhaustive; c'est une première tentative pour recenser les organes du GATT à partir des documents numérisés récemment. Cette liste sera progressivement corrigée et mise à jour.
Les informations suivantes sont données pour chaque organe cité:
- nom officiel de l'organe/de l'entité
- date de création (s'il n'est pas possible de déterminer la date de création, les dates des documents concernant l'organe/l'entité sont indiquées)
- série principale de documents associée à l'organe/l'entité
- cote et titre d'un document clé concernant l'organe (si l'on en a identifié un)
Veuillez noter que cette section est en construction et que certaines données ne sont peut-être pas encore disponibles.
Liste des organes du GATT (attention: l'affichage de la liste peut prendre quelques secondes)
Les organes liés à la Conférence des Nations Unies sur le commerce et l'emploi sont classés ici par ordre hiérarchique. La liste peut être consultée sur écran ou imprimée.
Cette liste est provisoire et ne peut en aucune manière être considérée comme exhaustive; c'est une première tentative pour recenser les organes de la Conférence des Nations Unies sur le commerce et l'emploi à partir des documents numérisés récemment. Cette liste sera progressivement corrigée et mise à jour.
Les informations suivantes sont données pour chaque organe cité:
- nom officiel de l'organe/de l'entité
- date de création (s'il n'est pas possible de déterminer la date de création, les dates des documents concernant l'organe/l'entité sont indiquées)
- série principale de documents associée à l'organe/l'entité
- cote et titre d'un document clé concernant l'organe (si l'on en a identifié un)
Veuillez noter que cette section est en construction et que certaines données ne sont peut-être pas encore disponibles.
Liste des organes du UNCTE (attention: l'affichage de la liste peut prendre quelques secondes)