Cotes de baseExplication des cotesDocuments ordinairesVoir sujet dans le site web de l'MC

Propriété intellectuelle

Documents ordinaires distribués par le Conseil des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce

Sources
IP/C/1 Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce - Règlement intérieur des réunions du Conseil des ADPIC 28/09/1995 Documents en ligne
Centre de documents

Documents ordinaires distribués par le Conseil des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce

IP/C/W/... Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce - Activités de coopération technique du Secrétariat dans le domaine des ADPIC - Note du Secrétariat Annuel Documents en ligne
Centre de documents
IP/N/3/... Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce - Notification des points de contact au titre de l'article 69 de l'Accord - Note du Secrétariat Non régulier Documents en ligne
Centre de documents
IP/C/... Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce - Programme de travail sur le commerce électronique - Rapport au Conseil général Non régulier Documents en ligne
Centre de documents
IP/C/W/490
et révisions
Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce - Protocole portant amendement de l'Accord sur les ADPIC - État des Acceptations - Note du Secrétariat Semestriel Documents en ligne
Centre de documents
IP/C/... Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce - Rapport annuel (ANNÉE) du Conseil des ADPIC Annuel Documents en ligne
Centre de documents
IP/C/W/... Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce - Rapport sur la mise en oeuvre de l'article 66:2 de l'Accord sur les ADPIC - MEMBRE Non régulier Documents en ligne
Centre de documents
IP/C/... Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce - Réexamen annuel de la Décision sur la mise en oeuvre du paragraphe 6 de la Déclaration de Doha sur l'Accord sur les ADPIC et la santé publique - Rapport au Conseil général Annuel Documents en ligne
Centre de documents
TN/IP/... Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce - Session extraordinaire - Session extraordinaire du Conseil des ADPIC - Rapport du Président au Comité des négociations commerciales Non régulier Documents en ligne
Centre de documents