Cotes de baseExplication des cotesDocuments ordinairesVoir sujet dans le site web de l'MC

Documents informels en distribution restreinte

Explication des cotes

Abréviations    Accès

1999 - 2009   
JOB(année)/ Membres Documents informels en distribution restreinte publiés par les différents comités, conseils, groupes de négociation/de travail et d'autres organes
     
2010 -   
JOB/AB/ Membres Documents informels en distribution restreinte publiés par l'Organe de d'appel
JOB/ACC/ Membres Documents informels en distribution restreinte en rapport avec les accessions
JOB/AG/ Membres Documents informels en distribution restreinte publiés par le Comité de l'agriculture
JOB/BFA/ Membres Documents informels en distribution restreinte publiés par le Comité du budget, des finances et de l'administration
JOB/BOP/ Membres Documents informels en distribution restreinte publiés par le Comité des restrictions appliquées à des fins de balance des paiements
JOB/CTG/ Membres Documents informels en distribution restreinte publiés par le Conseil du commerce des marchandises
JOB/DEV/ Membres Documents informels en distribution restreinte publiés par le Comité du commerce et du développement
JOB/DS/ Membres Documents informels en distribution restreinte publiés par l'Organe de règlement des différends
JOB/DSB/CV/année Membres Documents informels en distribution restreinte publiés par l'Organe de règlement des différends - CVs
JOB/GC/ Membres Documents informels en distribution restreinte publiés par le Conseil Général
JOB/GPA/ Membres Documents informels en distribution restreinte publiés par le Comité des marchés publics
JOB/IP/ Membres Documents informels en distribution restreinte publiés par le Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce
JOB/IT/ Membres Documents informels en distribution restreinte publiés par le Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits des technologies de l'information
JOB/MA/ Membres Documents informels en distribution restreinte publiés par le Comité de l'accès aux marchés
JOB/RL/ Membres Documents informels en distribution restreinte publiés par le Groupe de négociation sur les règles
JOB/REG/ Membres Documents informels en distribution restreinte publiés par le Comité des accords commerciaux régionaux
JOB/RO/ Membres Documents informels en distribution restreinte publiés par le Comité des règles d'origine
JOB/SCM/ Membres Documents informels en distribution restreinte publiés par le Comité des subventions et des mesures compensatoires
JOB/SERV/ Membres Documents informels en distribution restreinte publiés par le Conseil du commerce des services
JOB/SPS/ Membres Documents informels en distribution restreinte publiés par le Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
JOB/STDF/ Membres Documents informels en distribution restreinte publiés par le Sous-Comité des pays les moins avancés
JOB/TBT/ Membres Documents informels en distribution restreinte publiés par le Comité des obstacles techniques au commerce
JOB/TC/ Membres Documents informels en distribution restreinte publiés par la Division de la coopération technique
JOB/TE/ Membres Documents informels en distribution restreinte publiés par le Comité du commerce et de l'environnement
JOB/TF/ Membres Documents informels en distribution restreinte publiés par le Groupe de négociation sur la facilitation des échanges
JOB/TN/MA/ Membres Documents informels en distribution restreinte publiés par le Groupe de négociation sur l'accès aux marchés
JOB/TNC/ Membres Documents informels en distribution restreinte publiés par le Comité des négociations commerciales
JOB/TPR/ Membres Documents informels publiés par l'Organe d'examen des politiques commerciales
JOB/WTO/ Membres Documents informels publiés par la Secrétariat
RD/ACC/  Membres Documents de séance restreints publiés dans le domaine des accessions
RD/ADP/  Membres Documents de séance restreints publiés par le Comité des pratiques antidumping
RD/ADP/IG/ Membres Documents de séance restreints publiés par le Groupe informel de l'anticontournement
RD/ADP/WGI/ Membres Documents de séance restreints publiés par la Groupe de travail de la mise en oeuvre
RD/AG/  Membres Documents de séance restreints publiés par le Comité de l'agriculture
RD/BFA/ Membres Documents de séance restreints publiés par le Comité du budget, des finances et de l'administration
RD/BOP/ Membres Documents de séance restreints publiés par le Comité des restrictions appliquées à des fins de balance des paiements
RD/CTE/ Membres Documents informels en distribution restreinte publiés par le Comité du commerce et de l'environnement
RD/CTG/ Membres Documents informels en distribution restreinte publiés par le Conseil du commerce des marchandises
RD/DEV/  Membres Documents de séance restreints publiés par le Comité du commerce et du développement
RD/ERS/ Membres Documents de séance restreintes publiés dans le domaine de la recherche économique et des statistiques
RD/GC/ Membres Documents de séance restreints publiés par le Conseil Général
RD/GPA/ Membres Documents de séance restreints publiés par le Comité des marchés publics
RD/IP/ Membres Documents de séance restreints publiés par le Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce
RD/IT/ Membres Documents de séance restreints publiés par le Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits des technologies de l'information
RD/LIC/  Membres Documents de séance restreints publiés par le Comité des licences d'importation
RD/MA/  Membres Documents de séance restreints publiés par le Comité de l'accès aux marchés
RD/RL/ Membres Documents de séance restreints publiés par la Secrétariat
RD/RL/TG/ Membres Documents de séance restreints publiés par la Division des règles - Groupe technique
RD/RO Membres Documents de séance restreints publiés par le Comité des règles d'origine
RD/RTA/  Membres Documents de séance restreints publiés par le Comité des accords commerciaux régionaux
RD/SCM/  Membres Documents de séance restreints publiés par le Comité des subventions et des mesures compensatoires
RD/SERV/  Membres Documents de séance restreints publiés par le Conseil du commerce des services
RD/SG/  Membres Documents de séance restreints publiés par le Comité des sauvegardes
RD/SPS/  Membres Documents de séance restreints publiés par le Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
RD/STR/ Membres Documents de séance restreints publiés par le Groupe de travail des entreprises commerciales d'État
RD/TBT/  Membres Documents de séance restreints publiés par le Comité des obstacles techniques au commerce
RD/TCA/ Membres Documents de séance restreints publiés par le Comité du commerce des aéronefs civils
RD/TNC/ Membres Documents de séance restreints publiés par le Comité des négociations commerciales
RD/TN/DSB/ Membres Documents de séance restreints publiés par l'Organe de règlement des différends - Session extraordinaire
RD/TN/RL/ Membres Documents de séance restreinte publiés par le Groupe de  Négotiation sur les règles - Session extraordinaire
RD/TN/TE/ Membres Documents de séance restreints publiés par le omité du commerce et de l'environnement - Session extraordinaire
RD/TPR/ Membres Documents de séance restreints publiés par
l'Organe d'examen des politiques commerciales
RD/TRIMS/ Membres Documents de séance restreints publiés par le Comité des mesures concernant les investissements et liées au commerce
RD/VAL/ Membres Documents de séance restreints publiés par le Comité de l'évaluation en douane
RD/WTO/ Membres Documents de séance restreints publiés par la Secrétariat