Documents de base en relation avec le Conseil du commerce des services |
Sources |
S/L/92 | Commerce des services - Lignes directrices pour l'établissement des listes d'engagements spécifiques dans le cadre de l'AGCS - Adoptées par le Conseil du commerce des services le 23 mars 2001 | 28/03/2001 | Documents en ligne Centre de documents |
S/L/15 | Règlement intérieur des réunions du Conseil du commerce des services - Adopté par le Conseil du commerce des services le 4 octobre 1995 | 19/10/1995 | Documents en ligne Centre de documents |
Documents ordinaires distribués par le Conseil du commerce des services
S/C/W/27 et révisions |
Conseil du commerce des services - Analyse des statistiques sur le commerce des services - Note du Secrétariat | Non régulier | Documents en ligne Centre de documents |
S/C/... | Conseil du commerce des services - Examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine - Rapport au Conseil général | Annuel | Documents en ligne Centre de documents |
S/ENQ/78 et révisions |
Conseil du commerce des services - Points de contact et d'information notifiés au Conseil du commerce des services - Note du Secrétariat | Non régulier | Documents en ligne Centre de documents |
TN/S/... | Conseil du commerce des services - Session extraordinaire - Rapport du Président au Comité des négociations commerciales | Non régulier | Documents en ligne Centre de documents |
S/WPGR/W/25 et addenda |
Groupe de travail des règles de l'AGCS - Subventions accordées aux secteurs de services - Renseignements donnés dans le cadre des examens des politiques commerciales effectués par l'OMC - Note d'information du Secrétariat | Non régulier | Documents en ligne Centre de documents |
S/CSS/... | Rapport (ANNÉE) de la session extraordinaire du Conseil du commerce des services au Conseil Général (2000-02) | Annuel | Documents en ligne Centre de documents |
S/C/... | Rapport (ANNÉE) du Conseil du commerce des services au Conseil Général | Annuel | Documents en ligne Centre de documents |
S/CSC/... | Rapport du Comité des engagements spécifiques au Conseil du commerce des services (ANNÉE) | Annuel | Documents en ligne Centre de documents |
S/FIN/... | Rapport du Comité du commerce des services financiers au Conseil du commerce des services (ANNÉE) | Annuel | Documents en ligne Centre de documents |
S/NGBT/... | Rapport du Groupe de négociation des télécommunications de base[2] | Annuel | Documents en ligne Centre de documents |
S/NGMTS/... | Rapport du Groupe de négociation sur les services de transport maritime[3] | Annuel | Documents en ligne Centre de documents |
S/WPDR/... | Rapport du Groupe de travail de la réglementation intérieure au Conseil du commerce des services (ANNÉE) | Annuel | Documents en ligne Centre de documents |
S/WPGR/... | Rapport du Groupe de travail des règles de l'AGCS au Conseil du commerce des services (ANNÉE) | Annuel | Documents en ligne Centre de documents |
S/WPPS/... | Rapport du Groupe de travail des services professionnels au Conseil du commerce des services[4] | Annuel | Documents en ligne Centre de documents |
S/GBT/... | Rapport du Groupe des télécommunications de base[1] | Annuel | Documents en ligne Centre de documents |
Bibliographies élaborées par le Conseil du commerce des services
S/C/W/26/Add.1 | Conseil du commerce des services - Effets économiques de la libéralisation du secteur des services: Tour d'horizon des études empiriques - Note d'information du Secrétariat - Addendum | 29/05/1998 | Documents en ligne Centre de documents |