Cotes de baseExplication des cotesDocuments ordinairesVoir sujet dans le site web de l'MC

Négociations commerciales

Cotes de base dans la collection Négociations commerciales

TN/...Comité des négociations commerciales
les comptes rendusdes réunions ordinaires du Comité sont distribués dans la série TN/C/M/... et restent en distribution restreinte pendant une période maximale de 45 jours
les rapportsdu Comité sont distribués dans la série TN/C/...
les documents de travailsont distribués dans la série TN/C/W/... et peuvent faire l'objet d'une distribution restreinte pendant une période de 60 jours pouvant être prorogée une fois de 30 jours

TN/AG/...Comité de l'agriculture - Session extraordinaire
les comptes rendus des réunions ordinaires du Comité réuni en session extraordinaire sont distribués dans la série TN/AG/R/... et restent en distribution restreinte pendant une période maximale de 45 jours
les rapportsdu Comité sont distribués dans la série TN/AG/...
les documents du Secrétariatétablis pour le Comité sont distribués dans la série TN/AG/S/...
les documents de travaildu Comité sont distribués dans la série TN/AG/W/... et peuvent faire l'objet d'une distribution restreinte pendant une période de 60 jours pouvant être prorogée une fois de 30 jours

TN/CTD/...Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire
les comptes rendusdes réunions ordinaires du Comité réuni en session extraordinaire sont distribués dans la série TN/CTD/M/... et restent en distribution restreinte pendant une période maximale de 45 jours
les rapportsdu Comité sont distribués dans la série TN/CTD/...
les documents de travaildu Comité sont distribués dans la série TN/CTD/W/... et peuvent faire l'objet d'une distribution restreinte pendant une période de 60 jours pouvant être prorogée une fois de 30 jours

TN/DS/...Organe de règlement des différends – Session extraordinaire
les comptes rendusdes réunions ordinaires de l'Organe de règlement des différends réuni en session extraordinaire sont distribués dans la série TN/DS/M/... et restent en distribution restreinte pendant une période maximale de 45 jours
les rapportsde l'Organe de règlement des différends réuni en session extraordinaire sont distribués dans la série TN/DS/...
les documents de travailde l'Organe de règlement des différends réuni en session extraordinaire sont distribués dans la série TN/DS/W/... et peuvent faire l'objet d'une distribution restreinte pendant une période de 60 jours pouvant être prorogée une fois de 30 jours.

TN/IP/...Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce – Session extraordinaire
les comptes rendusdes réunions ordinaires du Conseil réuni en session extraordinaire sont distribués dans la série TN/IP/M/... et restent en distribution restreinte pendant une période maximale de 45 jours
les rapportsdu Conseil réuni en session extraordinaire sont distribués dans la série TN/IP/...
les documents de travaildu Conseil réuni en session extraordinaire sont distribués dans la série TN/IP/W/... et peuvent faire l'objet d'une distribution restreinte pendant une période de 60 jours pouvant être prorogée une fois de 30 jours

TN/MA/...Groupe de négociation sur l'accès aux marchés
les comptes rendusdes réunions ordinaires du Groupe de négociation sont distribués dans la série TN/MA/M/... et restent en distribution restreinte pendant une période maximale de 45 jours
les rapportsdu Groupe de négociation sont distribués dans la série TN/MA/...
les documents du Secrétariatétablis pour le Groupe de négociation sont distribués dans la série TN/MA/S/...
les documents de travaildu Groupe de négociation sont distribués dans la série TN/MA/W/... et peuvent faire l'objet d'une distribution restreinte pendant une période de 60 jours pouvant être prorogée une fois de 30 jours

TN/RL/...Groupe de négociation sur les règles
les comptes rendusdes réunions ordinaires du Groupe de négociation sont distribués dans la série TN/RL/M/... et restent en distribution restreinte pendant une période maximale de 45 jours
les rapportsdu Groupe de négociation sont distribués dans la série TN/RL/...
les documents du Secrétariatétablis pour le Groupe de négociation sont distribués dans la série TN/RL/S/...
les documents de travaildu Groupe de négociation sont distribués dans la série TN/RL/W/... et peuvent faire l'objet d'une distribution restreinte pendant une période de 60 jours pouvant être prorogée une fois de 30 jours

TN/S/... Conseil du commerce des services - Session extraordinaire
les comptes rendusdes réunions ordinaires du Conseil réuni en session extraordinaire sont distribués dans la série TN/S/M/... et restent en distribution restreinte pendant une période maximale de 45 jours
les offres au titre de l'article XIX
de l'AGCS
sont distribuées dans la série TN/S/O... et peuvent faire l'objet d'une distribution restreinte
les rapportsdu Conseil réuni en session extraordinaire sont distribués dans la série TN/S/W/...
les documents de travaildu Conseil réuni en session extraordinaire sont distribués dans la série TN/S/W/... et peuvent faire l'objet d'une distribution restreinte pendant une période de 60 jours pouvant être prorogée une fois de 30 jours

TN/TE/...Comité du commerce et de l'environnement - Session extraordinaire
les comptes rendusdes réunions ordinaires du Comité réuni en session extraordinaire sont distribués dans la série TN/TE/M/... et restent en distribution restreinte pendant une période maximale de 45 jours
les rapportsdu Comité réuni en session extraordinaire sont distribués dans la série TN/TE/...
les documents de travaildu Comité réuni en session extraordinaire sont distribués dans la série TN/TE/W/... et peuvent faire l'objet d'une distribution restreinte pendant une période de 60 jours pouvant être prorogée une fois de 30 jours

TN/TF/...Groupe de négociation sur la facilitation des échanges
les comptes rendusdes réunions ordinaires du Groupe de négociation sont distribués dans la série TN/TF/M/... et restent en distribution restreinte pendant une période maximale de 45 jours
les rapportsdu Groupe de négociation sont distribués dans la série TN/TF/...
les documents du Secrétariatétablis pour le Groupe de négociation sont distribués dans la série TN/TF/S/...
les documents de travaildu Groupe de négociation sont distribués dans la série TN/TF/W/... et peuvent faire l'objet d'une distribution restreinte pendant une période de 60 jours pouvant être prorogée une fois de 30 jours