Documents ordinaires distribués par les groupes de négociation |
Sources |
| TN/AG/... | Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - ... Session extraordinaire du Comité de l'agriculture - Rapport du Président au Comité des négociations commerciales | Non régulier | Documents en ligne Centre de documents |
| TN/C/... | Comité des négociations commerciales - Rapport du Président du Comité des négociations commerciales au Conseil général | Non régulier | Documents en ligne Centre de documents |
| TN/CTD/... | Comité du commerce et de l'environnement - Session extraordinaire - Session extraordinaire du Comité du commerce et du développement - Rapport du Président au Comité des négociations commerciales | Non régulier | Documents en ligne Centre de documents |
| TN/TE/... | Comité du commerce et de l'environnement - Session extraordinaire - Rapport du Président de la session extraordinaire du Comité du commerce et de l'environnement au Comité des négociations commerciales | Non régulier | Documents en ligne Centre de documents |
| TN/IP/... | Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce - Session extraordinaire - Session extraordinaire du Conseil des ADPIC - Rapport du Président au Comité des négociations commerciales | Non régulier | Documents en ligne Centre de documents |
| TN/S/... | Conseil du commerce des services - Session extraordinaire du Conseil du commerce des services - Rapport du Président au Comité des négociations commerciales | Non régulier | Documents en ligne Centre de documents |
| TN/TF/W/106 et révisions |
Groupe de négociation sur la facilitation des échanges - Liste des documents - Note du Secrétariat | Non régulier | Documents en ligne Centre de documents |
| TN/TF/W/43 et révisions |
Groupe de négociation sur la facilitation des échanges - Négociations de l'OMC sur la facilitation des échanges - Compilation des propositions des Membres | Non régulier | Documents en ligne Centre de documents |
| TN/TF/W/143 et révisions |
Groupe de négociation sur la facilitation des échanges - Négociations de l'OMC sur la facilitation des échanges - Guide d'auto-évaluation - Élaboré par la Banque mondiale en coopération avec le Secrétariat de l'OMC et d'autres organisations citées à l'Annexe D | Non régulier | Documents en ligne Centre de documents |
| TN/TF/... | Groupe de négociation sur la facilitation des échanges - Rapport au Comité des négociations commerciales | Non régulier | Documents en ligne Centre de documents |
| TN/MA/S/21 et révisions |
Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Guide de la documentation contenant des propositions de textes sur les ONT et des questions et réponses écrites connexes - Note du Secrétariat | Non régulier | Documents en ligne Centre de documents |
| TN/MA/S/18 | Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Parts des membres de l'OMC dans le commerce mondial des produits non agricoles, ANNÉE- ANNÉE - Note du Secrétariat | Non régulier | Documents en ligne Centre de documents |
| TN/MA/S/16 et révisions |
Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Liste de documents - Note du Secrétariat | Non régulier | Documents en ligne Centre de documents |
| TN/MA/... | Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Rapport du Président au Comité des négociations commerciales | Non régulier | Documents en ligne Centre de documents |
| TN/RL/... | Groupe de négociation sur les règles - Rapport du Président au Comité des négociations commerciales | Non régulier | Documents en ligne Centre de documents |
| TN/DS/... | Organe de règlement des différends - Session extraordinaire - Session extraordinaire de l'Organe de règlement des différends - Rapport du Président au Comité des négociations commerciales | Non régulier | Documents en ligne Centre de documents |
