Types de documents

Forme ou structure particulière des documents de l'OMC qui partagent des caractéristiques similaires, ce qui aide à la diffusion correcte de leur contenu.

Dans Documents Online, nous identifions le type spécifique de présentation du document et ajoutons cette information comme mot clé pour faciliter la recherche et la compréhension des documents publiés.

 Retrouvez ci-dessous quelques exemples :

Type de document Description
Aérogramme Document publié pour annoncer la réunion d'un organe spécifique de l'OMC avec l'ordre du jour proposé
Communication Document présentant un avis ou des renseignements communiqués par des sources extérieures (Membres). Il contient généralement la mention "Communication" dans son titre
Décision Résolution effective et finale adoptée par un organe spécifique de l'OMC
Document de la série Job Documents non officiels dont la référence commence par "JOB" (documents de la série JOB)
Compte rendu Compte rendu écrit d'une réunion (également appelé rapport ou résumé)
Note Bref document ou message écrit. Généralement utilisé dans les documents dont le titre contient la mention "Communication de l'Organe d'appel"
Notification Notification écrite formelle d'un Membre traitée par le répertoire central des notifications
Rapport de groupe spécial Compte rendu officiel du déroulement d'une réunion ou d'une décision rendue par un groupe spécial spécifique. *Uniquement utilisé dans le cadre du règlement des différends
Rapport Compte rendu officiel du déroulement d'une réunion ou d'une décision. Ce document, publié par chaque division, contient généralement la mention "Rapport" dans son titre

 

Ainsi, le système permet d'effectuer une recherche basée sur ce paramètre, ici.

 [Télécharger la liste complète des types de documents en PDF].