Archives électroniques

Documents en ligne (Lien ici)

Documents en ligne permet d'accéder à la documentation officielle de l'Organisation mondiale du commerce, y compris les textes juridiques des Accords de l'OMC. Il est possible de rechercher des documents, de les consulter en ligne et de les télécharger à partir du site sur un ordinateur local.

Chaque document archivé est accompagné d'une fiche signalétique. La base de données renferme toute la documentation de l'OMC depuis 1995 et est mise à jour quotidiennement. Elle contient également une sélection de documents, publiés entre 1986 et 1994, ayant trait principalement au Cycle d'Uruguay, ainsi qu'un petit nombre de documents du GATT. Actuellement, plus de 150 000 documents sont stockés dans la base de données, dans les trois langues officielles de l'Organisation.

Documents en ligne ne contient pas les références des publications de l'OMC destinées à la vente; ces références sont disponibles auprès de la Service des publications, qui est accessible via le site Web public de l'OMC à l'adresse suivante: Boutique de l'OMC.

Voir aussi: Publications de l'OMC


Le Site de Membres (Lien ici)

Le contenu du site members.wto.org est désormais intégré dans le site Web public de l'OMC www.wto.org. Le contenu à diffusion restreinte ne s'affiche que si vous êtes connectés. Vous êtes invités à vous connecter systématiquement lorsque vous utilisez le site Web de l'OMC. Une fois connectés, vous verrez apparaître des éléments de menu additionnels, et le contenu à diffusion restreinte s'affichera, le cas échéant. Par exemple, les renseignements à diffusion restreinte concernant les différends apparaîtront sous domaines > règlement des différends. Le contenu à diffusion restreinte est identifié par un cadenas.

 


Site Web de l'OMC (Lien ici)

Ce site contient une quantité considérable de documents répartis dans les grandes catégories suivantes: