Comment obtenir des documents

Les documents sont distribués en format électronique et sur papier. Les procédures de diffusion sont différentes selon le format.

Distribution électronique des documents

Tous les documents officiels (c'est à dire ceux qui portent une cote) dont il faut assurer la distribution électronique sont insérés dans Documents en ligne . L'insertion de documents dans cette application dépend de leur statut au moment où elle est effectuée - documents en distribution restreinte (uniquement pour les Membres), ou documents en distribution générale (pour tout public).


Distribution des documents sur papier

Sauf instruction contraire, tous les documents officiels publiés sont distribués sur papier aux personnes autorisées. La Section de la reprographie et de la distribution des documents de la Division des services linguistiques et de la documentation est chargée de la diffusion des documents de l'OMC sur papier et dispose des listes officielles de diffusion auprès des personnes inscrites (Membres, observateurs et autres), dans lesquelles sont indiquées les séries de documents qu'elles sont autorisées à recevoir.


Procédures concernant les listes de diffusion

Procédure à suivre pour figurer sur une liste de diffusion (pour chaque catégorie d'utilisateurs - Membres, observateurs, organisations, Secrétariat, autres):

Les nouveaux documents sont distribués quotidiennement selon une procédure structurée et rapide; les autres types de distribution sont fonction des priorités, notamment des besoins immédiats ponctuels.


Distribution quotidienne

La distribution quotidienne des documents comprend certains envois à différents groupes d'inscrits:

Services de la documentation et de l'information (DIS)

L'équipe des Services de la documentation et de l'information (DIS) a pour mission de fournir des renseignements sur la documentation officielle de l'OMC, ainsi que des informations générales aux Membres, aux observateurs, aux fonctionnaires, aux autres organisations et au public.

En outre, l'équipe contrôle les documents officiels sur l'OMC communiqués par les  délégations et le Secrétariat, en particulier ceux qui concernent les différends commerciaux, et elle en assure la distribution dans les casiers.

Activités

Lieu: CWR (rez-de-chaussée), l'Atrium et SWR, (rez-de-chaussée)

Horaire officiel: 8h30 - 13 heures / 14 heures - 17h30

Téléphone: +41 (0) 22 739 5032

Adresse électronique: [email protected]