Propriété intellectuelle
Documents ordinaires distribués par le Conseil des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce |
Sources |
IP/C/1 |
Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce - Règlement intérieur des réunions du Conseil des ADPIC |
28/09/1995 |
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Documents ordinaires distribués par le Conseil des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce
IP/C/W/... |
Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce - Activités de coopération technique du Secrétariat dans le domaine des ADPIC - Note du Secrétariat |
Annuel |
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IP/N/3/... |
Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce - Notification des points de contact au titre de l'article 69 de l'Accord - Note du Secrétariat |
Non régulier |
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IP/C/... |
Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce - Programme de travail sur le commerce électronique - Rapport au Conseil général |
Non régulier |
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IP/C/W/490 et révisions |
Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce - Protocole portant amendement de l'Accord sur les ADPIC - État des Acceptations - Note du Secrétariat |
Semestriel |
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IP/C/... |
Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce - Rapport annuel (ANNÉE) du Conseil des ADPIC |
Annuel |
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IP/C/W/... |
Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce - Rapport sur la mise en oeuvre de l'article 66:2 de l'Accord sur les ADPIC - MEMBRE |
Non régulier |
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IP/C/... |
Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce - Réexamen annuel de la Décision sur la mise en oeuvre du paragraphe 6 de la Déclaration de Doha sur l'Accord sur les ADPIC et la santé publique - Rapport au Conseil général |
Annuel |
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TN/IP/... |
Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce - Session extraordinaire - Session extraordinaire du Conseil des ADPIC - Rapport du Président au Comité des négociations commerciales |
Non régulier |
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