1999 - 2009 |
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JOB(année)/ |
Membres |
Documents informels en distribution restreinte publiés par les différents comités, conseils, groupes de négociation/de travail et d'autres organes |
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2010 - |
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JOB/AB/ |
Membres |
Documents informels en distribution restreinte publiés
par l'Organe de d'appel |
JOB/ACC/ |
Membres |
Documents informels en distribution restreinte
en rapport avec les accessions |
JOB/AG/ |
Membres |
Documents informels en distribution restreinte publiés
par le Comité de l'agriculture |
JOB/BFA/ |
Membres |
Documents informels en distribution restreinte publiés
par le Comité du budget, des finances
et de l'administration |
JOB/BOP/ |
Membres |
Documents informels en distribution restreinte publiés
par le Comité des restrictions appliquées à des fins de balance des
paiements |
JOB/CTG/ |
Membres |
Documents informels en distribution restreinte publiés
par le Conseil du
commerce des marchandises
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JOB/DEV/ |
Membres |
Documents informels en distribution restreinte publiés
par le Comité du commerce et du développement |
JOB/DS/ |
Membres |
Documents informels en distribution restreinte publiés
par l'Organe de règlement des différends
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JOB/DSB/CV/année |
Membres |
Documents informels en distribution restreinte publiés
par l'Organe de règlement des différends
- CVs |
JOB/GC/ |
Membres |
Documents informels en distribution restreinte publiés
par le Conseil Général |
JOB/GPA/ |
Membres |
Documents informels en distribution restreinte publiés
par le Comité des marchés publics |
JOB/IP/ |
Membres |
Documents informels en distribution restreinte publiés par le Conseil des
aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce |
JOB/IT/ |
Membres |
Documents informels en distribution restreinte publiés par le
Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits des
technologies de l'information |
JOB/LIC/ |
Membres |
Documents informels en distribution restreinte publiés par le
Comité des licences d'importation |
JOB/MA/ |
Membres |
Documents informels en distribution restreinte publiés
par le Comité de l'accès aux marchés |
JOB/RL/ |
Membres |
Documents informels en distribution restreinte publiés
par le Groupe de négociation sur les règles |
JOB/REG/ |
Membres |
Documents informels en distribution restreinte publiés
par le Comité des accords commerciaux régionaux |
JOB/RO/ |
Membres |
Documents informels en distribution restreinte publiés
par le
Comité des règles d'origine |
JOB/SCM/ |
Membres |
Documents informels en distribution restreinte publiés
par le
Comité des subventions et des mesures compensatoires |
JOB/SERV/ |
Membres |
Documents informels en
distribution restreinte publiés par
le
Conseil du commerce des services |
JOB/SERV/CSC |
Membres |
Documents informels en
distribution restreinte publiés par
le
Commerce des services - Comité des engagements
spécifiques |
JOB/SERV/CTS |
Membres |
Documents informels en
distribution restreinte publiés par
le
Commerce des services - Conseil du commerce des services
|
JOB/SERV/CTFS |
Membres |
Documents informels en
distribution restreinte publiés par
le
Commerce des services - Comite du commerce des services
financiers |
JOB/SERV/WPGR |
Membres |
Documents informels en
distribution restreinte publiés par
le
Commerce des services - Groupe de travail des règles de
l'AGCS |
JOB/SERV/WPDR |
Membres |
Documents informels en
distribution restreinte publiés par
le
Commerce des services - Groupe de travail de la
réglementation intérieure |
JOB/SPS/ |
Membres |
Documents informels en
distribution restreinte publiés par
le
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires |
JOB/STDF/ |
Membres |
Documents informels en
distribution restreinte publiés par
le
Sous-Comité des pays les moins avancés |
JOB/TBT/ |
Membres |
Documents informels en distribution restreinte publiés
par le Comité des obstacles
techniques au commerce |
JOB/TC/ |
Membres |
Documents informels en distribution restreinte publiés
par la Division de la coopération technique |
JOB/TE/ |
Membres |
Documents informels en distribution restreinte publiés
par le Comité du commerce et de
l'environnement |
JOB/TF/ |
Membres |
Documents informels en distribution restreinte publiés
par le Groupe de négociation sur la
facilitation des échanges |
JOB/TN/MA/ |
Membres |
Documents informels en distribution restreinte publiés
par le Groupe de négociation sur
l'accès aux marchés |
JOB/TNC/ |
Membres |
Documents informels en distribution restreinte publiés
par le Comité des négociations commerciales |
JOB/TPR/ |
Membres |
Documents informels publiés par l'Organe d'examen des politiques
commerciales |
JOB/WTO/ |
Membres |
Documents informels publiés par la Secrétariat |
RD/ACC/ |
Membres |
Documents de séance restreints publiés dans le
domaine des accessions |
RD/ADP/ |
Membres |
Documents de séance restreints publiés par le Comité
des pratiques antidumping |
RD/ADP/IG/ |
Membres |
Documents de séance restreints publiés par le Groupe
informel de l'anticontournement |
RD/ADP/WGI/ |
Membres |
Documents de séance restreints publiés par la Groupe
de travail de la mise en oeuvre |
RD/AG/ |
Membres |
Documents de séance restreints publiés par le Comité de
l'agriculture |
RD/BFA/ |
Membres |
Documents de séance restreints publiés par le Comité du budget, des
finances et de l'administration |
RD/BOP/ |
Membres |
Documents de séance restreints publiés par le Comité des restrictions appliquées à des fins de balance des paiements |
RD/COMTD/ |
Membres |
Documents de séance restreints publiés par le Comité du commerce et
du développement |
RD/CTE/ |
Membres |
Documents informels en distribution restreinte publiés
par le Comité du commerce et de
l'environnement |
RD/CTG/ |
Membres |
Documents informels en distribution restreinte publiés
par le Conseil du
commerce des marchandises
|
RD/DEV/ |
Membres |
Documents de séance restreints publiés par le Comité du commerce et
du développement |
RD/ERS/ |
Membres |
Documents de séance restreintes publiés dans le domaine de la
recherche économique et des statistiques |
RD/GC/ |
Membres |
Documents de séance restreints publiés par le Conseil
Général |
RD/GPA/ |
Membres |
Documents de séance restreints publiés par le Comité
des marchés publics |
RD/IP/ |
Membres |
Documents de séance restreints publiés par le
Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle
qui touchent au commerce |
RD/IT/ |
Membres |
Documents de séance restreints publiés par le Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits des
technologies de l'information |
RD/LIC/ |
Membres |
Documents de séance restreints publiés par le Comité
des licences d'importation |
RD/MA/ |
Membres |
Documents de séance restreints publiés par le Comité de l'accès aux
marchés |
RD/RL/ |
Membres |
Documents de séance restreints publiés par la
Secrétariat |
RD/RL/TG/ |
Membres |
Documents de séance restreints publiés par la
Division des règles - Groupe technique |
RD/RO |
Membres |
Documents de séance restreints publiés par le
Comité des règles d'origine |
RD/RTA/ |
Membres |
Documents de séance restreints publiés par le
Comité des accords commerciaux
régionaux |
RD/SCM/ |
Membres |
Documents de séance restreints publiés par le Comité des subventions
et des mesures compensatoires |
RD/SERV/ |
Membres |
Documents de séance restreints publiés par le
Conseil du commerce des services |
RD/SG/ |
Membres |
Documents de séance restreints publiés par le Comité des sauvegardes |
RD/SPS/ |
Membres |
Documents de séance restreints publiés par le Comité des mesures
sanitaires et phytosanitaires |
RD/STR/ |
Membres |
Documents de séance restreints publiés par le Groupe de travail des
entreprises commerciales d'État |
RD/TBT/ |
Membres |
Documents de séance restreints publiés par le
Comité des obstacles techniques au commerce |
RD/TCA/ |
Membres |
Documents de séance restreints publiés par le Comité du commerce des aéronefs civils |
RD/TNC/ |
Membres |
Documents de séance restreints publiés par le Comité des négociations commerciales |
RD/TN/CTD/ |
Membres |
Documents de séance restreints publiés par le Comité du commerce et
du développement - Session extraordinaire |
RD/TN/DSB/ |
Membres |
Documents de séance restreints publiés par l'Organe
de règlement des différends - Session extraordinaire |
RD/TN/RL/ |
Membres |
Documents de séance restreinte publiés par le Groupe de
Négotiation sur les règles - Session extraordinaire |
RD/TN/TE/ |
Membres |
Documents de séance restreints publiés par le
omité du commerce et de l'environnement - Session extraordinaire |
RD/TPR/ |
Membres |
Documents de séance restreints publiés par
l'Organe d'examen des politiques commerciales |
RD/TRIMS/ |
Membres |
Documents de séance restreints publiés par le
Comité des mesures concernant les investissements et liées
au commerce |
RD/VAL/ |
Membres |
Documents de séance restreints publiés par le Comité
de l'évaluation en douane |
RD/WTO/ |
Membres |
Documents de séance restreints publiés par la
Secrétariat |