S/C/W/27 et révisions |
Conseil du commerce des services - Analyse des statistiques sur le commerce des services - Note du Secrétariat |
Non régulier |
Documents en ligne Centre de documents |
S/C/... |
Conseil du commerce des services - Examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine - Rapport au Conseil général |
Annuel |
Documents en ligne Centre de documents |
S/ENQ/78 et révisions |
Conseil du commerce des services - Points de contact et d'information notifiés au Conseil du commerce des services - Note du Secrétariat |
Non régulier |
Documents en ligne Centre de documents |
TN/S/... |
Conseil du commerce des services - Session extraordinaire - Rapport du Président au Comité des négociations commerciales |
Non régulier |
Documents en ligne Centre de documents |
S/WPGR/W/25 et addenda |
Groupe de travail des règles de l'AGCS - Subventions accordées aux secteurs de services - Renseignements donnés dans le cadre des examens des politiques commerciales effectués par l'OMC - Note d'information du Secrétariat |
Non régulier |
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S/CSS/... |
Rapport (ANNÉE) de la session extraordinaire du Conseil du commerce des services au Conseil Général (2000-02) |
Annuel |
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S/C/... |
Rapport (ANNÉE) du Conseil du commerce des services au Conseil Général |
Annuel |
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S/CSC/... |
Rapport du Comité des engagements spécifiques au Conseil du commerce des services (ANNÉE) |
Annuel |
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S/FIN/... |
Rapport du Comité du commerce des services financiers au Conseil du commerce des services (ANNÉE) |
Annuel |
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S/NGBT/... |
Rapport du Groupe de négociation des télécommunications de base[2] |
Annuel |
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S/NGMTS/... |
Rapport du Groupe de négociation sur les services de transport maritime[3] |
Annuel |
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S/WPDR/... |
Rapport du Groupe de travail de la réglementation intérieure au Conseil du commerce des services (ANNÉE) |
Annuel |
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S/WPGR/... |
Rapport du Groupe de travail des règles de l'AGCS au Conseil du commerce des services (ANNÉE) |
Annuel |
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S/WPPS/... |
Rapport du Groupe de travail des services professionnels au Conseil du commerce des services[4] |
Annuel |
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S/GBT/... |
Rapport du Groupe des télécommunications de base[1] |
Annuel |
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