Négociations commerciales
Cotes de base dans la collection Négociations commerciales
| TN/... | Comité des négociations commerciales |
| les comptes rendus | des réunions ordinaires du Comité sont distribués dans la série TN/C/M/... et restent en distribution restreinte pendant une période maximale de 45 jours |
| les rapports | du Comité sont distribués dans la série TN/C/... |
| les documents de travail | sont distribués dans la série TN/C/W/... et peuvent faire l'objet d'une distribution restreinte pendant une période de 60 jours pouvant être prorogée une fois de 30 jours |
| TN/AG/... | Comité de l'agriculture - Session extraordinaire |
| les comptes rendus | des réunions ordinaires du Comité réuni en session extraordinaire sont distribués dans la série TN/AG/R/... et restent en distribution restreinte pendant une période maximale de 45 jours |
| les rapports | du Comité sont distribués dans la série TN/AG/... |
| les documents du Secrétariat | établis pour le Comité sont distribués dans la série TN/AG/S/... |
| les documents de travail | du Comité sont distribués dans la série TN/AG/W/... et peuvent faire l'objet d'une distribution restreinte pendant une période de 60 jours pouvant être prorogée une fois de 30 jours |
| TN/CTD/... | Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire |
| les comptes rendus | des réunions ordinaires du Comité réuni en session extraordinaire sont distribués dans la série TN/CTD/M/... et restent en distribution restreinte pendant une période maximale de 45 jours |
| les rapports | du Comité sont distribués dans la série TN/CTD/... |
| les documents de travail | du Comité sont distribués dans la série TN/CTD/W/... et peuvent faire l'objet d'une distribution restreinte pendant une période de 60 jours pouvant être prorogée une fois de 30 jours |
| TN/DS/... | Organe de règlement des différends – Session extraordinaire |
| les comptes rendus | des réunions ordinaires de l'Organe de règlement des différends réuni en session extraordinaire sont distribués dans la série TN/DS/M/... et restent en distribution restreinte pendant une période maximale de 45 jours |
| les rapports | de l'Organe de règlement des différends réuni en session extraordinaire sont distribués dans la série TN/DS/... |
| les documents de travail | de l'Organe de règlement des différends réuni en session extraordinaire sont distribués dans la série TN/DS/W/... et peuvent faire l'objet d'une distribution restreinte pendant une période de 60 jours pouvant être prorogée une fois de 30 jours. |
| TN/IP/... | Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce – Session extraordinaire |
| les comptes rendus | des réunions ordinaires du Conseil réuni en session extraordinaire sont distribués dans la série TN/IP/M/... et restent en distribution restreinte pendant une période maximale de 45 jours |
| les rapports | du Conseil réuni en session extraordinaire sont distribués dans la série TN/IP/... |
| les documents de travail | du Conseil réuni en session extraordinaire sont distribués dans la série TN/IP/W/... et peuvent faire l'objet d'une distribution restreinte pendant une période de 60 jours pouvant être prorogée une fois de 30 jours |
| TN/MA/... | Groupe de négociation sur l'accès aux marchés |
| les comptes rendus | des réunions ordinaires du Groupe de négociation sont distribués dans la série TN/MA/M/... et restent en distribution restreinte pendant une période maximale de 45 jours |
| les rapports | du Groupe de négociation sont distribués dans la série TN/MA/... |
| les documents du Secrétariat | établis pour le Groupe de négociation sont distribués dans la série TN/MA/S/... |
| les documents de travail | du Groupe de négociation sont distribués dans la série TN/MA/W/... et peuvent faire l'objet d'une distribution restreinte pendant une période de 60 jours pouvant être prorogée une fois de 30 jours |
| TN/RL/... | Groupe de négociation sur les règles |
| les comptes rendus | des réunions ordinaires du Groupe de négociation sont distribués dans la série TN/RL/M/... et restent en distribution restreinte pendant une période maximale de 45 jours |
| les rapports | du Groupe de négociation sont distribués dans la série TN/RL/... |
| les documents du Secrétariat | établis pour le Groupe de négociation sont distribués dans la série TN/RL/S/... |
| les documents de travail | du Groupe de négociation sont distribués dans la série TN/RL/W/... et peuvent faire l'objet d'une distribution restreinte pendant une période de 60 jours pouvant être prorogée une fois de 30 jours |
| TN/S/... | Conseil du commerce des services - Session extraordinaire |
| les comptes rendus | des réunions ordinaires du Conseil réuni en session extraordinaire sont distribués dans la série TN/S/M/... et restent en distribution restreinte pendant une période maximale de 45 jours |
les offres au titre de l'article XIX
de l'AGCS | sont distribuées dans la série TN/S/O... et peuvent faire l'objet d'une distribution restreinte |
| les rapports | du Conseil réuni en session extraordinaire sont distribués dans la série TN/S/W/... |
| les documents de travail | du Conseil réuni en session extraordinaire sont distribués dans la série TN/S/W/... et peuvent faire l'objet d'une distribution restreinte pendant une période de 60 jours pouvant être prorogée une fois de 30 jours |
| TN/TE/... | Comité du commerce et
de l'environnement - Session extraordinaire |
| les comptes rendus | des réunions ordinaires du Comité réuni en session extraordinaire sont distribués dans la série TN/TE/M/... et restent en distribution restreinte pendant une période maximale de 45 jours |
| les rapports | du Comité réuni en session extraordinaire sont distribués dans la série TN/TE/... |
| les documents de travail | du Comité réuni en session extraordinaire sont distribués dans la série TN/TE/W/... et peuvent faire l'objet d'une distribution restreinte pendant une période de 60 jours pouvant être prorogée une fois de 30 jours |
| TN/TF/... | Groupe de négociation sur la facilitation des échanges |
| les comptes rendus | des réunions ordinaires du Groupe de négociation sont distribués dans la série TN/TF/M/... et restent en distribution restreinte pendant une période maximale de 45 jours |
| les rapports | du Groupe de négociation sont distribués dans la série TN/TF/... |
| les documents du Secrétariat | établis pour le Groupe de négociation sont distribués dans la série TN/TF/S/... |
| les documents de travail | du Groupe de négociation sont distribués dans la série TN/TF/W/... et peuvent faire l'objet d'une distribution restreinte pendant une période de 60 jours pouvant être prorogée une fois de 30 jours |
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