Négociations commerciales


Documents ordinaires distribués par les groupes de négociation

Sources
TN/AG/... Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - ... Session extraordinaire du Comité de l'agriculture - Rapport du Président au Comité des négociations commerciales Non régulier Documents en ligne
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TN/C/... Comité des négociations commerciales - Rapport du Président du Comité des négociations commerciales au Conseil général Non régulier Documents en ligne
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TN/CTD/... Comité du commerce et de l'environnement - Session extraordinaire - Session extraordinaire du Comité du commerce et du développement - Rapport du Président au Comité des négociations commerciales Non régulier Documents en ligne
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TN/TE/... Comité du commerce et de l'environnement - Session extraordinaire - Rapport du Président de la session extraordinaire du Comité du commerce et de l'environnement au Comité des négociations commerciales Non régulier Documents en ligne
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TN/IP/... Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce - Session extraordinaire - Session extraordinaire du Conseil des ADPIC - Rapport du Président au Comité des négociations commerciales Non régulier Documents en ligne
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TN/S/... Conseil du commerce des services - Session extraordinaire du Conseil du commerce des services - Rapport du Président au Comité des négociations commerciales Non régulier Documents en ligne
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TN/TF/W/106
et révisions
Groupe de négociation sur la facilitation des échanges - Liste des documents - Note du Secrétariat Non régulier Documents en ligne
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TN/TF/W/43
et révisions
Groupe de négociation sur la facilitation des échanges - Négociations de l'OMC sur la facilitation des échanges - Compilation des propositions des Membres Non régulier Documents en ligne
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TN/TF/W/143
et révisions
Groupe de négociation sur la facilitation des échanges - Négociations de l'OMC sur la facilitation des échanges - Guide d'auto-évaluation - Élaboré par la Banque mondiale en coopération avec le Secrétariat de l'OMC et d'autres organisations citées à l'Annexe D Non régulier Documents en ligne
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TN/TF/... Groupe de négociation sur la facilitation des échanges - Rapport au Comité des négociations commerciales Non régulier Documents en ligne
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TN/MA/S/21
et révisions
Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Guide de la documentation contenant des propositions de textes sur les ONT et des questions et réponses écrites connexes - Note du Secrétariat Non régulier Documents en ligne
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TN/MA/S/18 Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Parts des membres de l'OMC dans le commerce mondial des produits non agricoles, ANNÉE- ANNÉE - Note du Secrétariat Non régulier Documents en ligne
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TN/MA/S/16
et révisions
Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Liste de documents - Note du Secrétariat Non régulier Documents en ligne
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TN/MA/... Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Rapport du Président au Comité des négociations commerciales Non régulier Documents en ligne
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TN/RL/... Groupe de négociation sur les règles - Rapport du Président au Comité des négociations commerciales Non régulier Documents en ligne
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TN/DS/... Organe de règlement des différends - Session extraordinaire - Session extraordinaire de l'Organe de règlement des différends - Rapport du Président au Comité des négociations commerciales Non régulier Documents en ligne
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