Organisation Mondiale
du Commerce

Guide de la documentation

Tous les organes et autres entités de l'OMC - actifs, non actifs ou qui n'existent plus - sont indiqués ici par ordre hiérarchique. La liste peut être consultée sur écran ou imprimée.

Les informations suivantes sont données pour chaque organe cité:

• nom officiel de l'organe/de l'entité
• date de création (s'il n'est pas possible de déterminer la date de création, les dates des documents concernant l'organe/l'entité sont indiquées)
• Président (pour l'année en cours)
• Secrétaire (avec le numéro de contact)
• série principale de documents associée à l'organe/l'entité

Liste des organes de l'OMC   (attention: l'affichage de la liste peut prendre quelques secondes)

Quelques organes établis dans le cadre du GATT sont restés actifs pendant quelque temps après la création de l'OMC. Ils sont indiqués ici par ordre hiérarchique. La liste peut être consultée sur écran ou imprimée.

Les informations suivantes sont données pour chaque organe cité:

• nom officiel de l'organe/de l'entité
• date de création (s'il n'est pas possible de déterminer la date de création, les dates des documents concernant l'organe/l'entité sont indiquées)
• Président (pour l'année en cours)
• Secrétaire (avec le numéro de contact)
• série principale de documents associée à l'organe/l'entité

Organes et autres entités du GATT actifs dans le cadre de l'OMC