Collections de documents


Une collection de documents regroupe plusieurs séries de documents. Dans les séries de documents de l'OMC, les collections sont généralement identifiées par des lettres qui constituent les premiers caractères de la cote d'un document.

Les documents de l'OMC sont actuellement organisés en sept collections, une pour chaque secteur d'activité et une pour les questions administratives qui concernent le Secrétariat. Les lettres qui permettent d'identifier ces collections figurent toutes au début de la cote du document.

Exemples:

G/ADP/...Commerce des marchandises IP/N/...Propriété intellectuelle
WT/ACC/...Organes de surveillance du commerce mondial JOB(année)/...Documents informels en distribution restreinte
OFFICE(year)/...Secrétariat et documents administratifs S/FIN/...Commerce des services
TN/CTD/Négociations commerciales