Cotes des documents


La cote est l'identificateur unique, le plus souvent utilisé, d'un document officiel de l'OMC. C'est l'équivalent des codes ou numéros d'inventaire utilisés habituellement par les bibliothèques pour identifier les livres et autres articles destinés au prêt. Fondée sur la Nomenclature (ou système de classement) des documents de l'OMC, la cote peut être plus ou moins complexe selon la série à laquelle se rattache le document, son sujet ou son type.


Chaque cote est constituée d'une combinaison de lettres, de chiffres et de suffixes. Les lettres permettent d'identifier les collections, les séries, les types et le statut des documents, et les chiffres indiquent leur ordre séquentiel. En outre, des codes normalisés ISO à trois lettres servent à identifier les Membres (par exemple POL pour Pologne, ZWE pour Zimbabwe, etc.). Tous les documents sont numérotés par ordre chronologique de publication, et certains documents peuvent avoir plusieurs cotes - par exemple:

WT/ACC/SPEC/LVA/7/Add.2/Corr.1


Explication:

Il s'agit du premier corrigendum du deuxième addendum au septième document concernant la Lettonie publié dans la série spéciale relative à l'accession de ce pays à l'OMC (dans la collection "Organes de surveillance du commerce mondial").  

Exemples:

G/L/71  GPA/SPEC/2/Rev.1
IP/C/W/15 OFFICE(00)/39
S/ENQ/9  WT/CTE/W/31