Forme ou structure
particulière des documents de l'OMC qui partagent des caractéristiques
similaires, ce qui aide à la diffusion correcte de leur contenu.
Dans Documents Online, nous identifions le
type spécifique de présentation du document et ajoutons cette information comme
mot clé pour faciliter la recherche et la compréhension des documents publiés.
Type de document | Description |
Aérogramme | Document publié pour annoncer la réunion d'un organe spécifique de l'OMC avec l'ordre du jour proposé |
Communication | Document présentant un avis ou des renseignements communiqués par des sources extérieures (Membres). Il contient généralement la mention "Communication" dans son titre |
Décision | Résolution effective et finale adoptée par un organe spécifique de l'OMC |
Document de la série Job | Documents non officiels dont la référence commence par "JOB" (documents de la série JOB) |
Compte rendu | Compte rendu écrit d'une réunion (également appelé rapport ou résumé) |
Note | Bref document ou message écrit. Généralement utilisé dans les documents dont le titre contient la mention "Communication de l'Organe d'appel" |
Notification | Notification écrite formelle d'un Membre traitée par le répertoire central des notifications |
Rapport de groupe spécial | Compte rendu officiel du déroulement d'une réunion ou d'une décision rendue par un groupe spécial spécifique. *Uniquement utilisé dans le cadre du règlement des différends |
Rapport | Compte rendu officiel du déroulement d'une réunion ou d'une décision. Ce document, publié par chaque division, contient généralement la mention "Rapport" dans son titre |
Ainsi, le système permet d'effectuer une
recherche basée sur ce paramètre,
ici.
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la liste complète des types de documents en PDF].