Archives électroniques


Documents en ligne

Documents en ligne permet d'accéder à la documentation officielle de l'Organisation mondiale du commerce, y compris les textes juridiques des Accords de l'OMC. Il est possible de rechercher des documents, de les consulter en ligne et de les télécharger à partir du site sur un ordinateur local.

Chaque document archivé est accompagné d'une fiche signalétique. La base de données renferme toute la documentation de l'OMC depuis 1995 et est mise à jour quotidiennement. Elle contient également une sélection de documents, publiés entre 1986 et 1994, ayant trait principalement au Cycle d'Uruguay, ainsi qu'un petit nombre de documents du GATT. Actuellement, plus de 150 000 documents sont stockés dans la base de données, dans les trois langues officielles de l'Organisation.

Documents en ligne ne contient pas les références des publications de l'OMC destinées à la vente; ces références sont disponibles auprès de la Service des publications, qui est accessible via le site Web public de l'OMC à l'adresse suivante: Boutique de l'OMC.

Voir aussi: Publications de l'OMC

Documents en ligne

Le Site des Membres


Le Site de Membres

Réservé aux Membres de l'OMC, le site contient dans la section "Ressources de l'OMC", des renseignements et des compilations de données qui ne sont pas immédiatement disponibles sur le site Web de l'OMC. Les données à caractère confidentiel sont protégées par un nom d'utilisateur et un mot de passe (qui peut être obtenu à la demande d'un chef de délégation de l'OMC).

Une rubrique spéciale "Dernière minute" (protégée par un mot de passe) permet d'inscrire immédiatement des documents en attendant leur inscription dans Documents en ligne. Une rubrique "Documents de réunions" (protégée par un mot de passe), permet à l'utilisateur de prendre connaissance de toutes les réunions des organes de l'OMC, par date et par thème, et d'extraire automatiquement, consulter ou télécharger les documents officiels associés aux réunions. Le programme officiel des réunions de l'OMC, mis à jour quotidiennement, est aussi disponible sur le site dans la rubrique "Prochaines réunions" sous la forme d'un fichier pdf (protégé par un mot de passe).


Site Web de l'OMC

Ce site contient une quantité considérable de documents répartis dans les grandes catégories suivantes:


Site Web de l'OMC