Documents en ligne (Lien
ici)
Documents en ligne permet d'accéder à la documentation officielle de l'Organisation mondiale du commerce, y compris les textes juridiques des Accords de l'OMC. Il est possible de rechercher des documents, de les consulter en ligne et de les télécharger à partir du site sur un ordinateur local.
Chaque document archivé est accompagné d'une fiche signalétique. La base de données renferme toute la documentation de l'OMC depuis 1995 et est mise à jour quotidiennement. Elle contient également une sélection de documents, publiés entre 1986 et 1994, ayant trait principalement au Cycle d'Uruguay, ainsi qu'un petit nombre de documents du GATT. Actuellement, plus de 150 000 documents sont stockés dans la base de données, dans les trois langues officielles de l'Organisation.
Documents en ligne ne contient pas les références des publications de l'OMC destinées à la vente; ces références sont disponibles auprès de la Service des publications, qui est accessible via le site Web public de l'OMC à l'adresse suivante:
Boutique de l'OMC.
Voir aussi:
Publications de l'OMC
Le Site de Membres (Lien
ici)
Le contenu du site members.wto.org est désormais intégré dans le site Web
public de l'OMC
www.wto.org. Le contenu à diffusion restreinte ne s'affiche que si vous êtes
connectés. Vous êtes invités à vous connecter systématiquement lorsque vous
utilisez le site Web de l'OMC. Une fois connectés, vous verrez apparaître des
éléments de menu additionnels, et le contenu à diffusion restreinte s'affichera,
le cas échéant. Par exemple, les renseignements à diffusion restreinte
concernant les différends apparaîtront sous domaines > règlement des différends.
Le contenu à diffusion restreinte est identifié par un cadenas.
Site Web de l'OMC (Lien ici)
Ce site contient une quantité considérable de documents répartis dans les grandes catégories suivantes:
- OMC: renseignements sur l'Organisation, introductions et explications, liste des Membres, Secrétariat, vacances de poste, coopération technique, formation.
- Domaines: questions relevant spécifiquement des conseils, comités et accords de l'OMC - par exemple: GATT et marchandises, droits de douane, agriculture, textiles, sécurité sanitaire des produits alimentaires, règlements techniques, antidumping, développement, environnement, etc. Des documents spécifiques inscrits dans Documents en ligne peuvent être consultés en activant les liens proposés sur les différentes pages des domaines.
- Documents, données et ressources: analyses, données, publications, textes juridiques, documents officiels (il s'agit de la version publique de Documents en ligne dans laquelle ne figurent pas les documents dont la distribution est restreinte); divers autres services sont proposés.
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