Comment obtenir des documents


Les documents sont distribués en format électronique et sur papier. Les procédures de diffusion sont différentes selon le format.

Distribution électronique des documents

Tous les documents officiels (c'est à dire ceux qui portent une cote) dont il faut assurer la distribution électronique sont insérés dans Documents en ligne . L'insertion de documents dans cette application dépend de leur statut au moment où elle est effectuée - documents en distribution restreinte (uniquement pour les Membres), ou documents en distribution générale (pour tout public).

  • Les Membres peuvent extraire, consulter et télécharger des documents officiels à partir du site des Membres (accès protégé par un mot de passe);

  • les observateurs ont accès aux documents en distribution restreinte à partir de ce site, dont l'accès est protégé par un mot de passe, qui leur permet d'extraire uniquement les séries de documents qu'ils sont autorisés à consulter;

  • le public peut extraire et télécharger à partir de Documents en ligne, sur le site Web de l'OMC, tous les documents en distribution générale ou mis en distribution générale.


Distribution des documents sur papier

Sauf instruction contraire, tous les documents officiels publiés sont distribués sur papier aux personnes autorisées. La Section de la reprographie et de la distribution des documents de la Division des services linguistiques et de la documentation est chargée de la diffusion des documents de l'OMC sur papier et dispose des listes officielles de diffusion auprès des personnes inscrites (Membres, observateurs et autres), dans lesquelles sont indiquées les séries de documents qu'elles sont autorisées à recevoir.


Procédures concernant les listes de diffusion

Procédure à suivre pour figurer sur une liste de diffusion (pour chaque catégorie d'utilisateurs - Membres, observateurs, organisations, Secrétariat, autres):

Les nouveaux documents sont distribués quotidiennement selon une procédure structurée et rapide; les autres types de distribution sont fonction des priorités, notamment des besoins immédiats ponctuels.


Distribution quotidienne

La distribution quotidienne des documents comprend certains envois à différents groupes d'inscrits:

Centre de documents

Le Centre de documents est le point focal pour les Membres, les observateurs, les organisations, le Secrétariat et le public pour obtenir les documents officiels de l'OMC sur papier. Il est situé au rez-de-chaussée du CWR dans les bureaux 56/57/58 (+41227395032). Il ne répond pas aux demandes individuelles de publications de l'OMC qui doivent être adressées à la Division de l'information et des relations avec les médias (bureau 15, tél. + 41227395019).

Le Centre est chargé des tâches suivantes:

  • distribuer les documents aux délégations dans les casiers;

  • traiter les demandes de copies supplémentaires adressées par des Membres, des observateurs, des organisations, le Secrétariat et le public, y compris pour les publications de l'OMC

  • fournir des copies sur papier des documents électroniques qui sont incomplets lorsqu'ils mis sur le site Web (offset)

  • aider les Membres, les observateurs, les organisations, le Secrétariat et le public à chercher, identifier et obtenir des documents particuliers de l'OMC.

Envoi des documents et traitement des demandes

Les documents sont envoyés chaque jour dès qu'ils arrivent au Centre de documents. Les demandes de documents particuliers peuvent être effectuées personnellement, par écrit, par courriel ou par fax. Il faut remplir un formulaire de demande, disponible à la réception du Centre de documents. Les documents en stock sont fournis sur papier, généralement dans un délai de 24 heures. Les documents peuvent aussi être fournis par courriel en tant que pièce jointe ou par fax.