Accord international sur la viande bovine (1994 - 1997) Autres organes Comité des pays participants (1993 - ) Comité directeur du Cadre intégré renforcé (2001 - ) Comté chargé de la réponse à la crise énergétique (2023 - ) Groupe de travail du Cadre intégré (2002 - 2007) Initiatives conjointes Initiative conjointe - Commerce électronique Initiative conjointe - Commerce et environnement Groupe de travail informel sur les mesures climatiques liées au commerce (2024 - ) Groupe de travail informel sur l'économie circulaire / la circularité (2023 - ) Groupe de travail informel sur les biens et services environnementaux (2023 - ) Groupe de travail informel sur les subventions (2023 - ) Initiative conjointe - Facilitation de l'investissement pour le développement Initiative conjointe - Micro, petites et moyennes entreprises Initiative conjointe - Réglementation intérieure dans le domaine des services Secrétariat de l'OMC (1994 - ) Cohérence dans l'élaboration des politiques économiques au niveau mondial Comité des marchés publics (1996 - ) Comité du commerce des aéronefs civils (1995 - ) Sous-Comité du Comité du commerce des aéronefs civils (1995 - ) Sous-Comité téchnique du Comité du commerce des aéronefs civils (1999 - ) Comités établis conformément aux Accords comerciaux plurilatéraux Accord international sur la viande bovine (1994 - 1997) Comité du commerce des aéronefs civils (1995 - ) Sous-Comité du Comité du commerce des aéronefs civils (1995 - ) Sous-Comité téchnique du Comité du commerce des aéronefs civils (1999 - ) Conseil international des produits laitiers (19?? - 1997) Comité de certains produits laitiers (1995 - 1997) Conférence ministérielle 1996 Conférence ministérielle 1998 Conférence ministérielle 1999 Conférence ministérielle 2001 Conférence ministérielle 2003 Conférence ministérielle 2005 Conférence ministérielle 2009 Conférence ministérielle 2011 Conférence ministérielle 2013 Conférence ministérielle 2015 Conférence ministérielle 2017 Conférence ministérielle 2020 Conférence ministérielle 2021 Conférence ministérielle 2022 Conférence ministérielle 2024
Conseil général (1994 - ) Cohérence dans l'élaboration des politiques économiques au niveau mondial Comité des accords commerciaux régionaux (1996 - ) Comité des négociations commerciales (2001 - ) Comité de l'agriculture, Session extraordinaire (1999 - ) Sous-comité sur le coton (2004 - ) Comité du commerce et de l'environnement, Session extraordinaire (2002 - ) Comité du commerce et du développement, Session spécifique (2002 - ) Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce, Session extraordinaire (2002 - ) Conseil du commerce des services, Session extraordinaire (2000 - ) Groupe de négociation sur la facilitation des échanges (2004 - 2013) Groupe de négociation sur l'accès aux marchés (2002 - ) Groupe de négociation sur les règles (2002 - ) Organe de règlement des différends, Session extraordinaire (2002 - ) Réunion informelle ouverte - Groupe de négociation sur les règles Groupe de négociation sur les règles (2002 - ) Comité des restrictions appliquées à des fins de balance des paiements (1995 - ) Comité du commerce et de l'environnement (1995 - ) Comité du commerce et du développement (1995 - ) Comité du commerce et du développement Aide pour le commerce (2006 - ) Comité du commerce et du développement, session spécifique (Accords commerciaux régionaux) (2008 - ) Comité du commerce et du développement, Session spécifique (Arrangements commerciaux préférentiels)
Comité du commerce et du développement, Session spécifique (Mécanisme de surveillance pour le traitement spécial et différencié)
(2014 - ) Comité du commerce et du développement, Session spécifique (Petites économies) (2002 - ) Sous-Comité des pays les moins avancés (1995 - ) Comité préparatoire de la facilitation des échanges (2013 - ) Comités établis conformément aux Accords comerciaux plurilatéraux Accord international sur la viande bovine (1994 - 1997) Comité du commerce des aéronefs civils (1995 - ) Sous-Comité du Comité du commerce des aéronefs civils (1995 - ) Sous-Comité téchnique du Comité du commerce des aéronefs civils (1999 - ) Conseil international des produits laitiers (19?? - 1997) Comité de certains produits laitiers (1995 - 1997) Conférence Ministérielle Accord international sur la viande bovine (1994 - 1997) Autres organes Comité des pays participants (1993 - ) Comité directeur du Cadre intégré renforcé (2001 - ) Comté chargé de la réponse à la crise énergétique (2023 - ) Groupe de travail du Cadre intégré (2002 - 2007) Initiatives conjointes Secrétariat de l'OMC (1994 - ) Cohérence dans l'élaboration des politiques économiques au niveau mondial Comité des marchés publics (1996 - ) Comité du commerce des aéronefs civils (1995 - ) Sous-Comité du Comité du commerce des aéronefs civils (1995 - ) Sous-Comité téchnique du Comité du commerce des aéronefs civils (1999 - ) Comités établis conformément aux Accords comerciaux plurilatéraux Accord international sur la viande bovine (1994 - 1997) Comité du commerce des aéronefs civils (1995 - ) Conseil international des produits laitiers (19?? - 1997) Conférence ministérielle 1996 Conférence ministérielle 1998 Conférence ministérielle 1999 Conférence ministérielle 2001 Conférence ministérielle 2003 Conférence ministérielle 2005 Conférence ministérielle 2009 Conférence ministérielle 2011 Conférence ministérielle 2013 Conférence ministérielle 2015 Conférence ministérielle 2017 Conférence ministérielle 2020 Conférence ministérielle 2021 Conférence ministérielle 2022 Conférence ministérielle 2024
Conseil général (1994 - ) Cohérence dans l'élaboration des politiques économiques au niveau mondial Comité des accords commerciaux régionaux (1996 - ) Comité des négociations commerciales (2001 - ) Comité des restrictions appliquées à des fins de balance des paiements (1995 - ) Comité du commerce et de l'environnement (1995 - ) Comité du commerce et du développement (1995 - ) Comité préparatoire de la facilitation des échanges (2013 - ) Comités établis conformément aux Accords comerciaux plurilatéraux Conférence Ministérielle Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (1995 - ) Conseil du commerce des marchandises (1995 - ) Conseil du commerce des services (1995 - ) Équipe spéciale chargée de l'Aide pour le commerce
(2006) Group de travail sur l'accession de l'Arabie saoudite Groupe consultatif commun du Centre du commerce international (1995 - ) Groupe de travail de l'accession de la Bosnie-Herzégovine (1999 - ) Groupe de travail de l'accession de la Bulgarie (1995 - 1996) Groupe de travail de l'accession de la Chine (1995 - 2001) Groupe de travail de l'accession de la Croatie (1995 - 2000) Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie (1995 - 2012) Groupe de travail de l'accession de la Géorgie (1996 - 1999) Groupe de travail de l'accession de la Guinée équatoriale (2008 - ) Groupe de travail de l'accession de la Jordanie (1995 - 2000) Groupe de travail de l'accession de la Lettonie (1995 - 1999) Groupe de travail de l'accession de la Libye
(2004 - ) Groupe de travail de l'accession de la Lituanie (1995 - 2001) Groupe de travail de l'accession de la Moldova (1995 - 2001) Groupe de travail de l'accession de la Mongolie (1995 - 2001) Groupe de travail de l'accession de la Principauté d'Andorre (1997 - ) Groupe de travail de l'accession de la République arabe syrienne (2010 - ) Groupe de travail de l'accession de la République démocratique populaire lao Groupe de travail de l'accession de la République des Seychelles (1995 - 2014) Groupe de travail de l'accession de la République du Tadjikistan (2004 - ) Groupe de travail de l'accession de la République islamique d'Afghanistan (2004 - 2015) Groupe de travail de l'accession de la République islamique d'Iran (2005 - ) Groupe de travail de l'accession de la République libanaise (1999 - ) Groupe de travail de l'accession de la Serbie (2005 - ) Groupe de travail de l'accession de la Serbie-et-Monténégro Groupe de travail de l'accession de la Somalie (2016 - ) Groupe de travail de l'accession de l'Albanie (1995 - 2000) Groupe de travail de l'accession de l'Algérie (1987 - ) Groupe de travail de l'accession de l'Arménie (1995 - 2003) Groupe de travail de l'accession de l'Azerbaïdjan (1997 - ) Groupe de travail de l'accession de l'Equateur (1995 - 2000) Groupe de travail de l'accession de l'Estonie (1995 - 1999) Groupe de travail de l'accession de l'Éthiopie (2002 - ) Groupe de travail de l'accession de l'ex-République yougoslave de Macédoine (1999 - 2002) Groupe de travail de l'accession de l'Iraq (2004 - ) Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan (1994 - ) Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine (1994 - 2008) Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores (2007 - ) Groupe de travail de l'accession de Sao Tome et Principe (2005 - ) Groupe de travail de l'accession de Timor-Leste (2016 - ) Groupe de travail de l'accession de Vanuatu (1995 - 2011) Groupe de travail de l'accession des Bahamas (2001 - ) Groupe de travail de l'accession des Tonga (1995 - 2007) Groupe de travail de l'accession du Bélarus (1993 - ) Groupe de travail de l'accession du Bhoutan (1999 - ) Groupe de travail de l'accession du Cambodge (1995 - 2003) Groupe de travail de l'accession du Cap-Vert (1999 - 2007) Groupe de travail de l'accession du Curaçao (2020 - ) Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan (1996 - 2015) Groupe de Travail de l'accession du Libéria (2007 - 2015) Groupe de travail de l'accession du Panama (1995 - 1997) Groupe de travail de l'accession du Soudan (1994 - ) Groupe de travail de l'accession du Soudan du Sud (2017 - ) Groupe de travail de l'accession du Sultanat d'Oman (1996 - 2000) Groupe de travail de l'accession du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu (1995 - 2001) Groupe de travail de l'accession du Viet Nam (1995 - 2006) Groupe de travail de l'accession du Yémen (2001 - 2014) Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la concurrence [Inactif] (1996 - ) Groupe de travail des liens entre commerce et investissement [Inactif] (1997 - ) Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie (2002 - ) Groupe de travail du commerce, de la dette et des finances (2002 - ) Groupe de travail sur l'accession de la République kirghize Organe d'appel (1995 - ) Organe de règlement des différends (1994 - ) Organe d'examen des politiques commerciales (1994 - ) Programme de travail sur le commerce électronique (1998 - ) Conseil international des produits laitiers (19?? - 1997) Comité de certains produits laitiers (1995 - 1997) Groupe consultatif des PMA (2001 - ) Groupe de travail de la transparence des marchés publics [Inactif] (1997 - ) Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (1995 - ) Conseil du commerce des marchandises (1995 - ) Comité de la facilitation des échanges (2017 - ) Comité de l'accès aux marchés (1995 - ) Comité de l'agriculture (1994 - ) Comité de l'évaluation en douane (1995 - ) Comité technique de l'évaluation en douane (2002 - ) Comité des licences d'importation (1995 - ) Comité des mesures concernant les investissements et liées au commerce (1995 - ) Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires (1995 - ) Comité des obstacles techniques au commerce (1995 - ) Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits des technologies de l'information (2007 - ) Comité des pratiques antidumping (1995 - ) Groupe de travail de la mise en oeuvre (1996 - ) Groupe informel de l'anticontournement (1997 - ) Comité des règles d'origine (1995 - ) Comité des sauvegardes (1995 - ) Comité des subventions et des mesures compensatoires (1995 - ) Groupe de travail des notifications concernant les subventions (1995 - ) Groupe d'experts permanent (1995 - ) Entité indépendante (1995 - ) Groupe de travail de l'inspection avant expédition (1996 - 1999) Groupe de travail des entreprises commerciales d'Etat (1995 - ) Groupe de travail des obligations et procédures de notification (1995 - 1996) Organe de supervision des textiles (1995 - 2004) Conseil du commerce des services (1995 - ) Comité des engagements spécifiques (1995 - ) Comité du commerce des services financiers (1995 - ) Groupe interimaire des services financiers (1994 - 1995) Groupe de négociation sur le mouvement des personnes physiques (1994 - 1996) Groupe de négociation sur les services de transport maritime (1994 - 1996) Groupe de négociation sur les télécommunications de base (1994 - 1996) Groupe de travail de la réglementation intérieure (1999 - ) Groupe de travail des règles de l'AGCS (1995 - ) Groupe de travail des services professionnels (1995 - 1999) Groupe des télécommunications de base (1994 - 1997) Groupe interimaire des services financiers (1994 - 1995) Équipe spéciale chargée de l'Aide pour le commerce
(2006) Comité du commerce et du développement Aide pour le commerce (2006 - ) Group de travail sur l'accession de l'Arabie saoudite Groupe consultatif commun du Centre du commerce international (1995 - ) Groupe de travail de l'accession de la Bosnie-Herzégovine (1999 - ) Groupe de travail de l'accession de la Bulgarie (1995 - 1996) Groupe de travail de l'accession de la Chine (1995 - 2001) Groupe de travail de l'accession de la Croatie (1995 - 2000) Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie (1995 - 2012) Groupe de travail de l'accession de la Géorgie (1996 - 1999) Groupe de travail de l'accession de la Guinée équatoriale (2008 - ) Groupe de travail de l'accession de la Jordanie (1995 - 2000) Groupe de travail de l'accession de la Lettonie (1995 - 1999) Groupe de travail de l'accession de la Libye
(2004 - ) Groupe de travail de l'accession de la Lituanie (1995 - 2001) Groupe de travail de l'accession de la Moldova (1995 - 2001) Groupe de travail de l'accession de la Mongolie (1995 - 2001) Groupe de travail de l'accession de la Principauté d'Andorre (1997 - ) Groupe de travail de l'accession de la République arabe syrienne (2010 - ) Groupe de travail de l'accession de la République démocratique populaire lao Groupe de travail de l'accession de la République des Seychelles (1995 - 2014) Groupe de travail de l'accession de la République du Tadjikistan (2004 - ) Groupe de travail de l'accession de la République islamique d'Afghanistan (2004 - 2015) Groupe de travail de l'accession de la République islamique d'Iran (2005 - ) Groupe de travail de l'accession de la République libanaise (1999 - ) Groupe de travail de l'accession de la Serbie (2005 - ) Groupe de travail de l'accession de la Serbie-et-Monténégro Groupe de travail de l'accession de la Somalie (2016 - ) Groupe de travail de l'accession de l'Albanie (1995 - 2000) Groupe de travail de l'accession de l'Algérie (1987 - ) Groupe de travail de l'accession de l'Arménie (1995 - 2003) Groupe de travail de l'accession de l'Azerbaïdjan (1997 - ) Groupe de travail de l'accession de l'Equateur (1995 - 2000) Groupe de travail de l'accession de l'Estonie (1995 - 1999) Groupe de travail de l'accession de l'Éthiopie (2002 - ) Groupe de travail de l'accession de l'ex-République yougoslave de Macédoine (1999 - 2002) Groupe de travail de l'accession de l'Iraq (2004 - ) Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan (1994 - ) Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine (1994 - 2008) Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores (2007 - ) Groupe de travail de l'accession de Sao Tome et Principe (2005 - ) Groupe de travail de l'accession de Timor-Leste (2016 - ) Groupe de travail de l'accession de Vanuatu (1995 - 2011) Groupe de travail de l'accession des Bahamas (2001 - ) Groupe de travail de l'accession des Tonga (1995 - 2007) Groupe de travail de l'accession du Bélarus (1993 - ) Groupe de travail de l'accession du Bhoutan (1999 - ) Groupe de travail de l'accession du Cambodge (1995 - 2003) Groupe de travail de l'accession du Cap-Vert (1999 - 2007) Groupe de travail de l'accession du Curaçao (2020 - ) Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan (1996 - 2015) Groupe de Travail de l'accession du Libéria (2007 - 2015) Groupe de travail de l'accession du Panama (1995 - 1997) Groupe de travail de l'accession du Soudan (1994 - ) Groupe de travail de l'accession du Soudan du Sud (2017 - ) Groupe de travail de l'accession du Sultanat d'Oman (1996 - 2000) Groupe de travail de l'accession du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu (1995 - 2001) Groupe de travail de l'accession du Viet Nam (1995 - 2006) Groupe de travail de l'accession du Yémen (2001 - 2014) Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la concurrence [Inactif] (1996 - ) Groupe de travail des liens entre commerce et investissement [Inactif] (1997 - ) Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie (2002 - ) Groupe de travail du commerce, de la dette et des finances (2002 - ) Groupe de travail sur l'accession de la République kirghize Organe d'appel (1995 - ) Organe de règlement des différends (1994 - ) Organe d'examen des politiques commerciales (1994 - ) Programme de travail sur le commerce électronique (1998 - ) Conseil international des produits laitiers (19?? - 1997) Comité de certains produits laitiers (1995 - 1997) Groupe consultatif des PMA (2001 - ) Groupe de travail de la transparence des marchés publics [Inactif] (1997 - )
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